Accueil » Mentions légales & confidentialité

Mentions légales & confidentialité

L’adresse de notre site est : https://www.oxysens.fr.

  • Dénomination sociale ou raison sociale : OXYSENS
  • Adresse du siège social : 4 Place GEORGES-POMPIDOU 69290 SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
  • Numéro de téléphone et adresse de courrier électronique : contact@oxysens.fr
  • Forme juridique de la société : SARL
  • Montant du capital social : 1 000€
  • SIRET : 89750139100014
  • Nom du directeur ou du codirecteur de la publication et celui du responsable de la rédaction s’il en existe : Virginie TANZILLI
  • Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l’hébergeur de son site : O2SWITCH, 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

Mentions relatives à l’utilisation de cookies

Un cookie est un petit fichier informatique, un traceur. Il permet d’analyser le comportement des usagers lors de la visite d’un site internet, de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile.

Les éditeurs de sites ou d’applications qui utilisent des cookies doivent :

  • informer les internautes de la finalité des cookies.
  • obtenir leur consentement,
  • fournir aux internautes un moyen de les refuser.

La durée de validité du consentement donné dans ce cadre est de 13 mois maximum.

Mentions relatives à l’utilisation de données personnelles

Les sites qui utilisent des données personnelles doivent obligatoires mentionner les informations suivantes :

  • Coordonnées du délégué à la protection des données (DPO ou DPD) de l’organisme, s’il a été désigné, ou d’un point de contact sur les questions de protection des données personnelles
    • Virginie TANZILI
  • Finalité poursuivie par le traitement auquel les données sont destinées
    • finalités statistiques seulement
  • Caractère obligatoire ou facultatif des réponses et conséquences éventuelles à l’égard de l’internaute d’un défaut de réponse
  • Destinataires ou catégories de destinataires des données
    • Direction de l’entreprise
  • Droits d’opposition, d’interrogation, d’accès et de rectification
    • Tous
  • Au besoin, les transferts de données à caractère personnel envisagés à destination d’un État n’appartenant pas à l’Union européenne
  • Base juridique du traitement de données (c’est-à-dire ce qui autorise légalement le traitement : il peut s’agir du consentement des personnes concernées, du respect d’une obligation prévue par un texte, de l’exécution d’un contrat notamment)
  • Mention du droit d’introduire une réclamation (plainte) auprès de la Cnil
    •  CNIL – Service des Plaintes – 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07.